Vendre son entreprise, c'est souvent le projet d'une vie. La fiscalité peut emporter jusqu'à 30% du prix de cession. Bien préparé, on peut réduire significativement cette note.
La plupart des chefs d'entreprise que je rencontre arrivent trop tard. La cession est déjà engagée, l'acheteur est trouvé, et là on se rend compte qu'il fallait structurer les choses différemment deux ou trois ans avant.
Le dispositif d'apport-cession (article 150-0 B ter du CGI) permet de reporter l'imposition sur la plus-value si l'on réinvestit dans des actifs éligibles. La holding patrimoniale permet de récupérer les fonds dans un cadre fiscal très favorable. Ces outils existent, mais ils demandent une anticipation.
Si vous pensez céder votre entreprise dans les 3 à 5 prochaines années, c'est maintenant qu'il faut agir. Plus on anticipe, plus les options sont larges.
Analyse de la structure de votre entreprise et identification des optimisations possibles avant la cession. Plus on anticipe, plus les leviers sont importants.
En savoir plus →Le dispositif fiscal le plus puissant pour les cédants. Apportez vos titres à une holding avant la cession et reportez l'imposition sur la plus-value.
En savoir plus →Créer ou utiliser une holding pour recevoir et réinvestir le produit de la cession dans des conditions fiscales optimales.
En savoir plus →Que faire avec les fonds post-cession ? SCPI, PER, assurance-vie, investissement dans des PME. Je construis la stratégie de réemploi adaptée à vos objectifs.
En savoir plus →Avant la cession, s'assurer que votre prévoyance et votre retraite sont bien structurées. Le statut de dirigeant implique des spécificités souvent négligées.
En savoir plus →La cession est souvent l'occasion de structurer la transmission à vos enfants. Donations avant cession, pacte Dutreil, les outils ne manquent pas.
En savoir plus →Je travaille main dans la main avec votre avocat et votre expert-comptable. Chacun son rôle, une seule direction : votre intérêt. Je regarde l'ensemble : comment structurer la cession pour que le maximum de valeur reste dans votre patrimoine, après impôts, à long terme.
La plupart des optimisations fiscales liées à la cession nécessitent d'agir avant la signature. Je travaille avec vous en amont pour que tout soit en place quand l'acheteur arrive.
Beaucoup de cédants se retrouvent avec une somme importante et ne savent pas quoi en faire. Je construis une stratégie de réemploi cohérente avec vos objectifs de vie post-cession.
Idéalement 2 à 3 ans avant. Certains dispositifs comme l'apport-cession nécessitent que la holding soit créée avant la mise en vente. Plus on anticipe, plus les options sont nombreuses. Si la cession est déjà engagée, il reste quand même des leviers, mais ils sont plus limités.
L'apport-cession (article 150-0 B ter du CGI) permet de reporter l'imposition sur la plus-value de cession si les titres sont d'abord apportés à une holding, puis que cette holding réinvestit une partie du produit dans des actifs éligibles. C'est accessible à tout dirigeant qui cède des titres de société, sous conditions. C'est l'un des dispositifs les plus efficaces actuellement disponibles.
Pas nécessairement, mais c'est souvent la meilleure option pour les cessions importantes. La holding permet de réinvestir les fonds dans un cadre fiscal très favorable. La décision dépend du montant de la cession, de votre situation personnelle et de vos objectifs. C'est exactement ce qu'on analyse lors de la consultation.
Oui, et c'est indispensable. Je complète leur travail avec la vision patrimoniale et fiscale globale. Je n'interviens pas sur le juridique de la cession, c'est le rôle de votre avocat. Mais je travaille en bonne intelligence avec lui pour que la structure retenue soit optimale sur tous les plans.
⚠️ Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Tout investissement comporte des risques, dont la perte en capital.
Un entretien de 1h30, offert. On fait le point sur votre situation et je reviens avec une stratégie sur-mesure.
Profiter de ma consultation offerte →Arthur Patrimoine accompagne les chefs d'entreprise dans l'optimisation fiscale de la cession d'entreprise à Besançon (Doubs, 25) et Lyon (Rhône, 69). Arthur Fernandes de Oliveira, CGP indépendant certifié CIF AMF (n° 24/85925-4), conseille sur le dispositif d'apport-cession 150-0 B ter, la création de holding patrimoniale et le réemploi du capital post-cession. Consultation offerte 1h30, sans engagement.